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PREAMBULE
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DISPONIBILITE
Les revues sont proposées à la vente sur abonnement. Les livres ou autres documents sont disponibles sur commande.
PRIX
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TRAITEMENT DES COMMANDES ENREGISTREES SUR LE SITE
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LIVRAISON
Les périodiques sont téléchargés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Attention : en cas de règlement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence. ESOPE Editions : les délais sont variables en fonction de la sortie en kiosque des hebdomadaires et des mensuels.
GARANTIE
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ACCEPTATION DU CLIENT
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.
CONDITIONS DE VENTE AUX INSTITUTIONS
Pour les institutions des conditions particulières existent. Ces conditions sont traitées individuellement et sur demande.
LITIGES ET DROITS
Le droit applicable est le droit français. La juridiction compétente est le Tribunal de commerce de NANTES.
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